Informations générales

Contact et Informations

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bydesignhouse.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Alexia QUEYREL
Domicilié au 30 avenue des martyrs de la résistance 83980 le lavandou
N° de téléphone : +33 6 33 38 93 73
SIRET : 95131302200018
Créateur : Alexia QUEYREL
Adresse mail : alexia.queyrel3@gmail.com 

Conception du site internet

Responsable de la publication : Alexia QUEYREL
Conception et réalisation du design : Alexia QUEYREL
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

L’hébergeur

HOSTINGER
Kaunas, Lituanie
Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192
Site internet: https://www.hostinger.fr/contact

Données personnelles

 

Les données récoltées sur ce site

L’utilisateur est informé que les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif du responsable de publication, dénommé ici « Alexia QUEYREL »

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant. Pour cela, envoyez un mail à alexia.queyrel3@gmail.com ou rendez-vous sur l’adresse Contact – By design house

Gestion des données

Ce site ne collecte aucune information personnelle. Toutefois, pour le besoin de certains services proposés par le site bydesignhouse.fr, l’utilisateur peut fournir des informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé l’obligation ou non de fournir ces informations et l’utilisation de ces dernières.

Les lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

La propriété et les limites

 

Propriété intellectuelle du contenu

Alexia QUEYREL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, qu’il s’agisse des textes ou des images.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire du site, dénommé « Alexia QUEYREL ».

Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilités

Alexia QUEYREL ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site bydesignhouse.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité particulière.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site bydesignhouse.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulon.